Conditions générales pour les acheteurs de billets

Les conditions générales incluses dans le présent document.

l’entité offrant son service de vente de billets à l’Utilisateur sous le nom “Eventix”, ci-après dénommée Eventix, et située à  Jan van Lieshoutstraat 23, 5611 EE Eindhoven, enregistrée auprès de la Chambre de Commerce sous le numéro 64925536.

Tous les services offerts par Eventix à l’Utilisateur via la Plateforme.

L’organisateur agissant dans l'exercice d’une profession ou d’une activité d’organisation d’événements et utilisant la Plateforme d’Eventix pour la vente de Billet(s) électronique(s).

L’application SaaS développée par Eventix dans le cadre de l’Accord et mise à la disposition de l’Organisateur et de l’Utilisateur, par laquelle l’Utilisateur peut acheter un (des) Billet(s) électronique(s) auprès d’Eventix - en tant qu’intermédiaire de l’Organisateur - pour des événements organisés par l’Organisateur.

L’accord conclu entre l’Organisateur et Eventix concernant l’utilisation de la Plateforme.

Le billet d’entrée d’un événement organisé par ou au nom de l’Organisateur qui est vendu par Eventix à l’Utilisateur via la Plateforme.

La personne physique et/ou morale qui conclut ou souhaite conclure un Accord avec Eventix et qui, en utilisant la Plateforme, achète un(des) Billet(s) électronique(s) auprès d’Eventix pour un événement organisé par ou au nom de l’Organisateur conformément aux présentes Conditions Générales d’utilisation des Billets.

Les présentes Conditions Générales de Billetterie s’appliquent à l’Accord entre Eventix et l’Utilisateur et à la fourniture des Services à l’Utilisateur.

Ces Conditions Générales de Billetterie s’appliquent au bénéfice de chaque personne employée par Eventix, de chaque personnes engagée par Eventix, et de chaque personne pour les actes ou omissions de laquelle Eventix est ou peut être responsable.

Si l’une des dispositions des présentes conditions générales d’utilisation des billets est nulle ou inapplicable, cela n’affectera pas la validité des autres dispositions de ces présentes Conditions Générales d’utilisation des billets et/ou de l'Accord entre Eventix et l’Utilisateur. Eventix et l’Utilisateur se consulteront afin de convenir d’une nouvelle disposition pour remplacer celle qui est nulle/détruite ou inapplicable, les parties respectant autant que possible l’objectif et le but de la disposition nulle/détruite ou inapplicable.

L’applicabilité de toute autre condition générale, qu’elle soit utilisée par l’Utilisateur ou par un tiers, est expressément rejetée.

Eventix est en droit de modifier unilatéralement les présentes Conditions Générales d’utilisation des Billets. En cas de modification de ces dernières, Eventix en informera l'Utilisateur par écrit. L’organisateur déclare accepter ces modifications à l’avance de sorte que les Conditions Générales d’utilisation des Billets modifiées s’appliqueront de plein droit à tous les Services fournis par Eventix après notification des  Conditions Générales d’utilisation des Billets modifiées.

Les Services offerts par Eventix à l’Utilisateur consistent à lui donner accès à l’utilisation de la Plateforme pour l’achat de Billet(s) électronique(s), chaque fois qu’un achat individuel de Billet(s) électronique(s) est effectué, un Accord direct et unique est établi entre Eventix et l’Utilisateur. Lorsqu’un Utilisateur achète un Billet électronique via la Plateforme pour un événement organisé par l’Organisateur, un accord à distance est créé entre l’Utilisateur et Eventix pour l’utilisation de la Plateforme.

Au moment où l’Utilisateur achète un Billet pour un événement de l’Organisateur  via la Plateforme, un Accord d’achat (et/ou de réservation) du/des Billet(s) électronique(s) est conclu entre l’Utilisateur et l’Organisateur, l’Organisateur agissant en tant que vendre et l’Utilisateur en tant qu’acheteur. La conclusion de cet Accord d’achat a lieu avec l’intervention de la Plateforme. Eventix ne fait  expressément pas partie de l’Accord d’achat entre l’Organisateur et l’Utilisateur. Les Services d’Eventix consistent (uniquement) à offrir les Services via la Plateforme. Eventix n’est jamais responsable de l’événement organisé par l’Organisateur ou des questions qui y sont liées. Les coordonnées de la société de l’Organisateur seront disponibles sur la Plateforme.

Le paiement du Billet par l’Utilisateur s’effectue par l’intermédiaire de la Plateforme. Après le paiement, l’Utilisateur recevra (un lien hypertexte vers) le(s) Billet(s) électronique(s) par e-mail. Les paiements reçus par Eventix de la part de l’Utilisateur seront transmis par Eventix à l’Organisateur, en retenant une commission convenue entre les deux parties et sous réserve d’autres conditions convenues entre eux. 

Le Billet électronique est un Billet d’entrée à un événement organisé par l’Organisateur et proposé par Eventix à l’Utilisateur via la Plateforme.

Le prix de vente du(des) Billet(s) électronique(s) est porté à la connaissance de l’Utilisateur sur la Plateforme. En achetant le(s) Billet(s) électronique(s), l’Utilisateur doit à Eventix le montant du prix de vente plus les éventuels frais de service par Billet électronique. L’Utilisateur peut payer le(s) Billet(s) électronique(s) en ligne via les méthodes de paiement proposées sur la Plateforme. Les frais de transaction pour l’achat de Billet(s) électronique(s) sont indiqués sur la Plateforme. L’Organisateur peut ajuster les prix du/des Billet(s) électronique(s) à tout moment. Eventix n’est en aucun cas responsable envers l’Utilisateur des changements de prix provisoires mis en œuvre par l’Organisateur, ainsi que des erreurs d’orthographe et/ou de frappe relatives aux prix indiqués sur la Plateforme. L’Utilisateur ne peut pas tenir Eventix pour responsable des prix dont l’Utilisateur aurait raisonnablement dû s’attendre à ce que l'offre et/ou le prix soit une erreur évidente ou d’écriture.

Les Utilisateurs sont responsables de s’informer sur l’événement pour lequel le(s) Billet(s) électronique(s) a (ont) été acheté(s). Eventix n’est pas responsable des modifications, du report ou de l’annulation de l’événement de l’Organisateur. En cas de modification, l’Utilisateur doit recouvrer toute compensation auprès de l’Organisateur.

L’achat du(des) Billet(s) électronique(s) constitue un Accord définitif et à distance entre l’Utilisateur et Eventix, et un Accord d’achat entre l’Utilisateur et l’Organisateur. En raison de la nature du service, il est impossible de dissoudre l’achat à distance du(des) Billet(s) électronique(s). L’Accord d’achat est irrévocable. Le droit de rétractation prévu à l’article 6:230o, paragraphe 1 du Code Civil néerlandais n’est explicitement pas applicable conformément aux dispositions de l’article 6:230p, paragraphe e du Code Civil néerlandais. En acceptant les présentes Conditions Générales relatives aux billets, le consommateur accepte explicitement à l’avance que le contenu numérique du(des) billet(s) électronique(s) soit mis à disposition immédiatement et que l’Utilisateur renonce à son droit de résiliation.

Eventix accorde à l'Organisateur et aux Utilisateurs l’accès à la Plateforme et aux Services à distance par le biais d’Internet ou d’un autre réseau similaire et applicable. Lors de l’achat d’un Billet électronique, Eventix demandera à l’Utilisateur de saisir les données personnelles suivantes:

• Prénom;

• Nom de famille;

• Adresse e-mail;

Ces données sont nécessaires pour mettre le(s) Billet(s) électronique(s) à la disposition de l’Utilisateur. Outre les données susmentionnées, l’Organisateur peut demander à l’Utilisateur de partager, via la Plateforme, des données personnelles supplémentaires, telles que le nom et le prénom, le lieu de résidence, l’adresse e-mail, le sexe et la date de naissance.

Lors de l’achat de plusieurs Billets électroniques, l’Organisateur peut demander à l’Utilisateur de personnaliser, via la Plateforme, chaque Billet électronique acheté en saisissant les données personnelles des visiteurs, autres que l’Utilisateur, telles que le nom et le prénom, le lieu de résidence, l’adresse e-mail, le sexe et la date de naissance.

L’Utilisateur doit au moins satisfaire aux exigences suivantes:

• Un Utilisateur doit être joignable par e-mail.

L’Utilisateur est responsable et garantit l’exactitude, l’exhaustivité et la précision de toutes les informations et données fournies à Eventix, y compris par des tiers, et déclare qu’elles sont légalement en sa possession. Eventix n’est pas responsable de la transmission tardive ou imprécise d’informations ou d’erreurs d’écritures manifestes, quelle que soit la personne concernée par l’information ou celle à qui elle est fournie.

Eventix est, en toutes circonstances et à tout moment, autorisée à ne pas traiter l’achat d’un Billet électronique par l’intermédiaire de la Plateforme ou à le régler dans d’autres conditions. Eventix est en droit de prendre des mesures techniques (supplémentaires) pour empêcher toute utilisation illégale ou à des fins autres que celles convenues. Eventix est également en droit, concernant l’utilisation des Services et de la Plateforme, de prendre des mesures qui empêchent ou limitent toute responsabilité à l’égard de tiers. En cas de violation (imminente) des présentes Conditions Générales relatives aux billets, Eventix est autorisée à refuser, limiter ou suspendre l’accès de l’Organisateur et des Utilisateurs aux Services et/ou à la Plateforme.

En achetant un(des) Billet(s) électronique(s), l’Utilisateur accepte de se conformer aux présentes Conditions Générales d’utilisation des Billets.

Eventix peut prendre toutes les mesures qu’elle juge nécessaires, y compris, mais sans s’y limiter, bloquer la vente et/ou l’achat de Billet(s) électronique(s) sur la Plateforme et/ou désactiver ou restreindre (temporairement) l’utilisation de la Plateforme. Plus précisément, l’accès à la Plateforme peut être refusé ou restreint en fonction de l’historique commercial de l’Utilisateur et de son comportement sur la Plateforme, le tout à la discrétion d’Eventix.

Eventix est en droit, sans préavis, de mettre la Plateforme hors service ou d’en restreindre l’utilisation sans en donner la raison et sans que cela ne donne lieu à un quelconque droit à indemnisation l’égard de l’Utilisateur.

Sur ordre de l’Organisateur, Eventix peut procéder au remboursement de l’Utilisateur. Le motif du remboursement ne joue aucun rôle à cet égard.

En cas de remboursement, l’Utilisateur recevra toujours le montant du Billet électronique, sous réserve de la déduction des frais de transaction et/ou de service payés par l’Utilisateur (et des frais convenus entre Eventix et l’Organisateur).

Eventix ne procédera jamais à un remboursement sans la coopération et les instructions de l’Organisateur.

Eventix assume la responsabilité de fournir des Services et/ou une Plateforme conformément aux présentes Conditions générales d’utilisation des billets, le tout en respectant les normes de bonnes pratiques dans le secteur concerné et en déployant des efforts au moins raisonnables de la part d’Eventix. Eventix ne garantit pas la disponibilité ininterrompue du Service et/ou de la Plateforme, et l’Utilisateur accepte que le Service et la Plateforme n’aient que les fonctionnalités et caractéristiques au moment de leur utilisation par l’Utilisateur.

Eventix peut temporairement mettre le Service et/ou la Plateforme ou toute partie de ceux-ci hors service à des fins de maintenance, de modification ou d’amélioration (planifiées et non planifiées). Eventix peut, de temps à autre, ajuster les fonctionnalités du Service et/ou de la Plateforme.

L’Utilisateur reconnaît et accepte expressément que l’utilisation de la Plateforme se fait à ses propres risques. Dans la mesure où la loi néerlandaise le permet, la Plateforme est fournie “EN L’ÉTAT”, avec tous les défauts et sans aucune garantie.

L’Utilisateur indemnise Eventix de tous les dommages et réclamations de tiers découlant de ou liés à l’allégation qu’une activité de l’Utilisateur est illégale ou en violation des présentes Conditions Générales d’Utilisation des Billets et/ou de l’Accord.

En traitant les données personnelles des Utilisateurs dans le but de vendre des Billets électroniques, l’Organisateur joue le rôle de sous-traitant. Eventix traite les données personnelles dans ce contexte en tant que sous-traitant et uniquement selon les instructions de l’Organisateur. Nous recommandons de consulter la déclaration de confidentialité de l’Organisateur pour obtenir plus d’informations sur ce traitement.

Eventix peut également traiter des données personnelles pour ses propres besoins en tant que responsable du traitement, par exemple pour analyser l’utilisation de la Plateforme. De plus amples informations sur le traitement des données personnelles dans ce contexte peuvent être trouvées dans notre déclaration de confidentialité et de cookies, disponible ici.

En vertu des présentes Conditions Générales d’Utilisation des Billets, Eventix accorde à l’Utilisateur une licence révocable, non exclusive, non transférable et limitée pour l’utilisation de la Plateforme.

L’utilisation de la Plateforme est strictement personnelle, et l’Utilisateur ne peut pas partager la Plateforme avec un tiers sans l’accord écrit préalable d’Eventix. L’Utilisateur n’est pas autorisé à abuser de la Plateforme de toute manière. Les informations fournies par l’Utilisateur sur la Plateforme n’enfreindront aucune loi ou réglementation. L’Utilisateur n’entrera pas dans de fausses affiliations avec une autre personne physique. Il est notamment interdit à l’Organisateur de:

• Menacer ou harceler d’autres Utilisateurs;

• Contourner toute restriction géographique ou technique imposée au Service ou à la Plateforme par Eventix;

• Supprimer ou modifier tout droit de propriété, marque ou autre logo apposé au contenu dans les Services;

• Utiliser la Plateforme ou les Services à des fins commerciales ou à d’autres fins non expressément approuvées par Eventix;

• Empêcher ou restreindre l’accès ou l’utilisation de la Plateforme ou des Services par d’autres Utilisateurs

• Ne pas utiliser les Services, sauf dans la mesure où de tels actes ne peuvent être exclus en vertu de la loi applicable, sans notre consentement écrit préalable et exprès;

• Ne pas tester intentionnellement la sécurité de la Plateforme ou des Services sans le consentement écrit préalable et exprès d’Eventix.

Eventix se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre, temporairement ou définitivement, la Plateforme ou tout autre service pour des raisons de maintenance, sans qu’Eventix ne puisse en être tenu pour responsable vis-à-vis de l’Utilisateur.

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à la Plateforme, y compris, mais sans s’y limiter, les codes sources, les sites web, les fichiers de données du portail, les marques, les dessins et les droits d’auteur relatifs à l’interface utilisateur graphique, sont détenus exclusivement par Eventix. Sauf mention expresse dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation des Billets, aucun autre droit ou licence concernant les droits de propriété intellectuelle n’est accordé ou implicite.

Eventix a pris des mesures techniques pour protéger la Plateforme. L’Utilisateur n’est pas autorisé à supprimer ou à contourner ces mesures techniques ou à faire en sorte que ces mesures techniques soient supprimées ou contournées. Si la suppression ou le contournement des mesures techniques a eu lieu, la conséquence sera une suspension immédiate de l’utilisation de la Plateforme et nonobstant le droit d’Eventix de réclamer des dommages-intérêts complets.

Sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de la part d’Eventix, Eventix ne sera pas responsable envers l’Utilisateur de tout dommage subi par ce dernier du fait de l’utilisation de la Plateforme, de l’exécution de l’Accord d’achat entre l’Utilisateur et l’Organisateur, de toute garantie implicite, de toute condition ou autre terme, du traitement de données personnelles, de la violation de toute obligation de l’Organisateur en tant que responsable du traitement individuel (causée par la négligence d’Eventix, de ses employés ou agents ou autre) et/ou de l’utilisation abusive de la Plateforme.

Eventix n’est pas responsable des dommages indirects causés à l’Utilisateur, y compris, mais sans s’y limiter, le manque à gagner, la perte de clientèle, la perte de relations résultant de tout retard, la perte de données, les économies manquées, les dommages dus à la stagnation des activités, les dommages causés par l’intention ou l’insouciance délibérée des auxiliaires, etc…

Dans le cas où Eventix, malgré les dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation des Billets, est néanmoins responsable envers l’Utilisateur de tout dommage ou perte, la responsabilité totale cumulée d’Eventix en vertu des présentes  Conditions Générales d’Utilisation des Billets ne dépassera pas 500 EUR (cinq cents euros).

L’Accord est conclu pour une durée indéterminée. L’Accord peut être résilié par écrit par l’une ou l’autre des parties à tout moment.

Eventix a le droit de résilier l’Accord avec effet immédiat sans qu’aucune autre mise en demeure ne soit nécessaire et sans qu’Eventix ne devienne responsable envers l’Utilisateur pour des dommages dans le cas où l’Utilisateur agit en violation des dispositions de l’Accord et/ou des présentes Conditions Générales d’Utilisation des Billets.

Chacune des parties a le droit de résilier l’Accord avec effet immédiat, en cas de manquement imputable à l’autre partie dans l’exécution de l’Accord, après une mise en demeure écrite à cet effet, dans laquelle un délai raisonnable est accordé pour continuer à exécuter correctement l’Accord.

Dans le cas où l'Utilisateur a déjà reçu une prestation dans le cadre de l’exécution de l’Accord au moment de la résiliation de l’Accord, cette prestation et l’obligation de paiement qui y est liée ne peuvent être annulées. Les montants qu’Eventix a facturé à l’Utilisateur avant la dissolution resteront dus à Eventix dans leur intégralité et deviendront immédiatement exigibles et payables au moment de la résiliation.

En cas de résiliation de l’Accord, Eventix est en droit de refuser immédiatement à l’Utilisateur tout accès aux Services et/ou à la Plateforme, et Eventix supprimera ou rendra inaccessibles toutes les données stockées, y compris tout(s) Billet(s) électronique(s). Dans ce cas, Eventix n’est jamais tenue de fournir à l’Utilisateur une copie du ou des Billet(s) électronique(s).

Seule la loi néerlandaise s’applique aux présentes Conditions Générales d’Utilisation des Billets.

Tous les litiges découlant de l’Accord et/ou des présentes  Conditions Générales d’Utilisation des Billets seront soumis exclusivement au tribunal compétent de  's-Hertogenbosch.

Si l’Utilisateur a des questions concernant les présentes Conditions Générales d’Utilisation des Billets, il peut contacter Eventix à l’adresse suivante : Eventix B.V. Jan van Lieshoutstraat 23, 5611 EE, Eindhoven, Numéro de Téléphone néerlandais: (+31) 0858883007, E-mail: info@eventix.nl.